À propos du Lycée

Règlement général des études

1. INTRODUCTION

La raison d’être d’un règlement des études.

Le règlement des études définit les procédures d’évaluation et de délibération des Conseils de classe, ainsi que la communication de leurs décisions. Il précise aussi les critères d’un travail scolaire de qualité.
Sa communication qui s’adresse à tous les élèves y compris les élèves majeurs, et à leurs parents, se veut une aide à la réalisation de l’objectif de tout établissement scolaire : la réussite de tous les élèves. En effet, les règles étant connues, elles doivent être acceptées et respectées.
Ce règlement s’inspire bien sûr des projets éducatif et pédagogique du Lycée. C’est avec leur esprit qu’il doit être compris et concrétisé.
Il aborde les aspects principaux de la pédagogie au Lycée.

2. INFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES PROFESSEURS AUX ÉLÈVES EN DÉBUT D’ANNÉE

En début d’année scolaire, chaque professeur informe par écrit ses élèves sur :

  • les objectifs de ses cours (conformément aux programmes),
  • les compétences et savoirs à acquérir ou à exercer,
  • les moyens d’évaluation utilisés,
  • les critères de réussite,
  • l’organisation de la remédiation,
  • le matériel scolaire nécessaire à chaque élève.

3. ÉVALUATION

3.1. SYSTÈME GÉNÉRAL

Le processus d’apprentissage de l’élève est régulièrement évalué par chaque professeur individuellement et par l’ensemble des professeurs d’une classe.

L’évaluation a deux fonctions :

  • la fonction de « conseil » : vise à informer l’élève de la manière dont il maitrise les apprentissages et les compétences. L’élève peut ainsi prendre conscience d’éventuelles lacunes et recevoir des conseils d’amélioration. Cette fonction de « conseil » est partie intégrante de la formation : elle reconnait à l’élève le droit à l’erreur. Les observations ainsi rassemblées ont une portée indicative ; elles n’interviennent pas dans l’évaluation finale des apprentissages ; il s’agit d’une évaluation formative.
  • la fonction de « certification » : s’exerce au terme de différentes phases d’apprentissage et d’éventuelles remédiations. L’élève y est confronté au travers d’épreuves dont les résultats transcrits dans le bulletin interviennent dans la décision finale de réussite ; il s’agit de l’évaluation certificative.

Le sens et le but de l’évaluation se situent dans l’ouverture d’un espace de dialogue entre le professeur et l’élève. Celui-ci se construit un jugement personnel au fur et à mesure de sa vie scolaire, et il accède ainsi peu à peu à une véritable auto-évaluation en se référant à des critères pertinents, conscients et attendus.

3.2. SUPPORTS D’ÉVALUATION

L’évaluation peut se baser sur :

  • des travaux écrits ;
  • des travaux oraux ;
  • des travaux personnels ou de groupe ;
  • des travaux à domicile ;
  • des expériences en laboratoire ;
  • des interrogations dans le courant de l’année appelées tests-contrôles (T.C.). Toute matière d’un cours précédent peut être l’objet d’une évaluation automatique, non prévenue, et ce, même si un jour précis de la semaine a été de commun accord fixé pour telle branche, et ce pour l’année scolaire en cours ;
  • des examens en fin de chapitre, de trimestre ou d’année appelés tests-synthèses (T.S.). La date d’un T.S. est toujours connue au moins 15 jours avant sa réalisation concrète. Si le T.C. porte sur une petite matière, voire un chapitre, le T.S., lui, porte sur une matière plus importante, voire celle de l’année.

Chaque professeur utilise les outils d’évaluation conformément aux points 3.1 et 3.3.

3.3. MOMENTS D’ÉVALUATION CERTIFICATIVE

Les tests-synthèses (généralement en fin de trimestre à Noël et en juin) et les tests-contrôles (tout au long de l’année) sont considérés d’office comme des moments d’évaluation certificative. Les autres supports d’évaluation peuvent être certificatifs s’ils sont signalés comme tels par le professeur.
A noter qu’en 2e année la certification ne porte que sur les prestations des élèves dans les cours de la formation commune ; en 5e et 6e années, les activités au choix de l’élève, même si elles sont suivies durant les 2 années du 3e degré, ne peuvent servir de base à la certification.

Quelques sigles sont importants pour lire notre bulletin :

TC : Test-Contrôle portant sur une petite matière
TJ : Travail Journalier (ensemble des TC pour une période)
TS : Test-Synthèse ou examen, interrogation portant sur une matière d’un trimestre, d’un semestre
ou d’une année
TJC : Travail Journalier Cumulé
TSC : Test-Synthèse Cumulé.

3.4. BULLETINS

➢ Le bulletin, soumis périodiquement à l’examen et à la signature des parents et de l’élève, rend compte de la situation d’apprentissage de l’élève tout au long de l’année. Il contient un ensemble de résultats et de remarques littérales, particulièrement importantes, qui permettent de mettre en évidence les progrès de l’élève, les objectifs atteints, les lacunes à combler, les efforts fournis ou à fournir, les méthodes à utiliser pour progresser.

➢ L’année est divisée en cinq (ou quatre) périodes pour les TJ :

1. Toussaint /2. Noël / 3. Février - mars (sauf pour les élèves de 4e, 5e et 6e) /4. Pâques /5. Juin

et deux sessions d’examens (TS) qui sont organisées à Noël et en juin. Dans certaines disciplines, les examens ont lieu hors session.
Les sessions d’examens sont pondérées par rapport au travail journalier et cette pondération diffère selon les degrés :
TJ/50 - TS/50 (1er degré), TJ/45 – TS/55 (2e degré), TJ/40 – TS/60 (3e degré).

➢ Les points sont exprimés « en points réels » c’est-à-dire qu’ils correspondent à l’addition de tous les travaux effectués pendant une période donnée. À titre indicatif et pour favoriser la lisibilité du bulletin, les points réels sont traduits en pourcentage (qu’il ne faut pas additionner). Les compétences sont exprimées également « en points réels » et indiquées dans la dernière colonne du bulletin.

➢ Chaque professeur peut rédiger un commentaire pour sa branche, qui voudra attirer l’attention sur un aspect spécifique à maintenir, à améliorer ou à modifier. À ces divers commentaires peut s’ajouter un avis du Conseil de classe, de l’éducateur de niveau ou de la direction si nécessaire.

➢ Le nombre cumulé de demi-jours d’absence ainsi que les retards, s’il y en a, sont signalés à chaque bulletin.

➢ À l’issue de la dernière période, la décision collégiale du Conseil de classe vous sera donnée, conformément au règlement général des études du Lycée Maria Assumpta.

Le moment précis de la remise du bulletin est communiqué par les éphémérides remises en début de chaque trimestre. Si les dates sont modifiées, les parents et les élèves en seront avertis par une note au journal de classe, une lettre écrite ou via le site www.assumpta.be.

3.5. ATTITUDES ET COMPORTEMENTS DE L’ÉLÈVE POUR UN TRAVAIL SCOLAIRE DE QUALITÉ

Afin d’assurer à chacun une formation solide, efficace et menant à l’autonomie, le Lycée exige que le souci des élèves porte sur :

  • le sens des responsabilités qui se manifestera, entre autres, par l’attention, l’expression, le dialogue, la prise d’initiative, le souci du travail bien fait, l’écoute et le respect de l’autre,
  • l’acquisition progressive d’une méthode de travail personnelle et efficace,
  • la capacité à s’intégrer dans une équipe et à œuvrer solidairement à l’accomplissement d’une tâche,
  • le respect des consignes données, qui n’exclut pas l’exercice au sens critique selon les modalités adaptées au niveau d’enseignement,
  • le soin dans la présentation des travaux, quels qu’ils soient,
  • le respect des échéances et des délais.

3.6. CRITÈRES DE RÉUSSITE ET SANCTION DES ÉTUDES

La certification en fin d’année

En juin, le Conseil de classe décide de la réussite ou de l’échec de chaque élève, après avoir pesé les éléments en sa possession. C’est le Conseil de classe et non les points seuls qui décident de la réussite d’un élève.

L’élève réussit s’il obtient au moins 50% dans toutes les branches.

Il y a délibération

  • si l’élève termine avec une branche ou un TS de rattrapage en échec
  • si 4 branches en échec ou 9h/10h d’echec : AOC.

Le Conseil de classe reste souverain et prend en compte :

• les acquis révélés par l’évaluation formative ;
• le travail journalier ;
• des résultats positifs aux examens (TS) de juin.
• A l’inverse, une cote négative à un examen de juin peut entraîner l’échec, certainement si le résultat cumulé (TJ + TS) dans la branche n’atteint pas les 50%.

La décision de réussite et/ou d’échec est prise en juin sauf en 6e. Comme certains élèves ne peuvent pas passer en classe supérieure sans effort supplémentaire durant les grandes vacances, il y a des examens de rattrapage.

Le résultat de ceux-ci n’hypothèque pas le passage en classe supérieure, mais sera pris en compte de la manière suivante :

  • s’il est réussi, l’année commence normalement ;
  • s’il est raté, l’année commence avec 1 branche et x heures de cours en échec. Ces points sont repris à titre d’information au bulletin de l’année suivante.

L’élève aura un an pour rattraper cet échec. Ceci vaut également pour une branche qui n’existe plus ou qui n’est plus suivie l’année suivante. L’intérêt personnel de l’élève est de réussir cet examen quel qu’il soit. Ces règles sont appliquées dans toutes les classes de tous les niveaux, même en 6e. Néanmoins, pour les élèves de 6e, il y a une double exception :

• il y a une véritable 2e session d’examens fin août où la réussite est requise pour obtenir le certificat ;
• pour chaque élève de 6e qui aurait en juin 9h/10h d’échec ou 4 branches en échec, le Conseil de classe examinera si l’élève ne lui donne pas des raisons d’intervenir en sa faveur et de lui reconnaitre une seconde chance, autrement dit, l’arrêt pour 4 branches ou 9h/10h ne sera pas automatique.

Les élèves qui doivent présenter une épreuve complémentaire doivent se présenter à la réunion fixée fin juin. Les résultats seront remis aux parents début septembre lors de la réunion « résultats TS de rattrapage ».

Réussite par délibération (RD)

Il arrive parfois qu’un élève n’obtienne pas 50% dans une branche et que le Conseil de classe décide néanmoins de ne pas retenir ce résultat comme échec étant donné, soit des circonstances exceptionnelles et atténuantes, soit un comportement d’année excellent mais non exprimé dans les résultats.
Dans ce cas, le dernier T.S. voit ses points disparaitre et le sigle RD apparait dans la colonne du % de l’année. Ce sigle signifie « Réussite par Délibération ».

Certification au terme des différents degrés ou spécificités d’une année

Le premier degré de l’enseignement secondaire forme un bloc solidaire à l’issue duquel le Conseil de classe émettra un avis quant à la poursuite des études. Cet avis pourra conseiller ou exclure certaines orientations, ou encore prescrire une année complémentaire à l’issue de la deuxième année, étant entendu que chaque élève ne dispose que de trois années maximum pour accomplir son 1er degré.

→ En 1re année, l’élève doit obtenir au moins 60 % en français, mathématique et néerlandais. Le seuil de 50 % dans les autres branches est exigé Au terme de la 1re C, l’élève est orienté vers la 2e Commune où il sera éventuellement accompagné par un PIA (Plan Individualisé d’Apprentissage) si des fragilités sont observées dans les branches de la Formation Commune.
→ Au terme du premier degré, l’élève reçoit soit un CE1D (certificat de réussite du 1er degré), soit une attestation d’orientation vers la 2e supplémentaire, soit une attestation d’orientation vers une 3e année dont la forme et la section sont définies par le Conseil de classe.
→ Au terme de la 2e S (année supplémentaire), l’élève obtient soit son CE1D, soit une attestation d’orientation en 3e dont la forme et la section sont définies par le Conseil de classe.

En 2e, les élèves présenteront une épreuve externe certificative commune au terme de la 3e étape du continuum pédagogique (CE1D) en mathématiques, français, sciences et langues modernes. En cas de réussite, le conseil de classe considère que l’élève a atteint la maitrise des socles de compétences pour la ou les disciplines concernées. Pour l’élève qui n’a pas satisfait ou qui n’a pas pu participer en tout ou en partie à l’épreuve, le conseil de classe peut estimer qu’il maîtrise les compétences et les savoirs visés par l’épreuve, sur la base des résultats obtenus durant son parcours dans le 1er degré et de son dossier personnel.

Le CE1D délivré à la fin d’une 2C ou 2S sanctionne la réussite de la 3e étape du continuum pédagogique et permet de s’inscrire dans le 2e degré dans la forme et la section choisie.

Et plus précisément :

  • L’attestation d’orientation A est complétée, au terme du premier degré comprenant la 2e année commune, d’un avis d’orientation qui suggère les formes, sections et orientations d’études conseillées ainsi que celles qui seraient éventuellement déconseillées.
  • L’attestation d’orientation B porte uniquement, au terme du 1er degré comportant la 2e année commune, sur des formes d’enseignement et sur des sections de l’enseignement technique ou artistique. Cette AOB peut être alors complétée d’un avis d’orientation qui indique les formes, sections et orientations d’études qui sont conseillées ainsi que celles qui seraient éventuellement déconseillées.
  • La restriction mentionnée sur l’AOB peut être levée : • par la réussite de l’année immédiatement supérieure suivie dans le respect de la restriction mentionnée, • par le redoublement de l’année d’études sanctionnée par cette attestation, moyennant demande écrite par les parents ou l’élève majeur. Ce redoublement n’est cependant pas autorisé au terme du 1er degré comprenant la 2e année commune ; en effet, les élèves qui achèvent la 2e année commune avec une AOB ou une AOC, peuvent avoir accès, sous certaines conditions, à la troisième année dans le degré et cela dans le but d’atteindre le niveau des études requis au terme de ce premier degré, • par le Conseil d’admission dans le cas où, après avoir terminé une année avec fruit, un élève désire recommencer cette année dans une autre forme ou subdivision d’enseignement dont l’accès lui avait été interdit.
  • Dans un souci de transparence, toutes les attestations B et C sont motivées.

Au terme de chaque année du 2e degré ou du 3e degré, l’élève obtient 3 types d’attestations :

⇨ AOA : l’élève a terminé cette année avec fruit et est admis(e) dans la classe supérieure.
⇨ AOC : l’élève a terminé cette année sans fruit et doit recommencer son année.
⇨ AOB : l’élève a terminé cette année avec fruit, mais avec restriction.
Cette attestation fait l’état de la réussite mais limite l’accès à certaines formes
d’enseignement, de sections ou d’orientations d’études de l’année supérieure.
(Il n’y a pas d’attestation B en 5e).

Dans un souci de transparence, toutes les attestations B et C sont motivées.

Au terme de la 4e année d’humanités générales réussie, les élèves reçoivent le certificat d’enseignement secondaire du 2e degré (Ce2D).

En 6e, outre les branches de la grille d’options de l’élève, une épreuve externe certificative commune sera présentée en français et en histoire. (Les épreuves CESS ne prétendent pas à l’exhaustivité en matière d’évaluation des compétences des disciplines concernées. Les résultats s’intègreront donc à l’évaluation menée au sein de l’établissement pour la discipline concernée. En cas de réussite à l’épreuve externe, le conseil de classe considère que l’élève a atteint la maîtrise de la ou les compétences évaluées. Pour l’élève qui n’a pas satisfait ou qui n’a pas pu participer en tout ou en partie à l’épreuve, le Conseil de classe peut estimer qu’il maîtrise la compétence visée sur la base des résultats obtenus durant son parcours dans le degré supérieur et de son dossier personnel.

Au terme de la 6e année d’humanités générales, les élèves réussissent le Certificat d’Enseignement Secondaire Supérieur (CESS).

3.7. RÈGLEMENT DES EXAMENS

Avant les T.S. :

  • L’horaire des T.S. est communiqué aux élèves par le secrétariat au minimum 15 jours à l’avance. Cet horaire se trouve également sur le site du Lycée www.assumpta.be. Les élèves doivent consciencieusement noter les dates et les branches afin de ne pas se tromper. En cas d’erreur, l’élève présentera le T.S. prévu dans l’horaire et non le T.S. étudié. Les matières et compétences à acquérir sont remises aux élèves.
  • Afin de préparer au mieux les T.S., les parents et les élèves auront le choix entre l’étude à domicile et l’étude au Lycée. Chaque élève doit rendre le talon-réponse complété et signé afin de pouvoir organiser au mieux l’étude.
  • Des TS « hors session » sont prévus principalement pour les cours de langues modernes et sont indiqués au Journal de classe de l’élève.

Durant les T.S. :

  • Les élèves doivent avoir le matériel nécessaire au T.S. et rien de plus. Les élèves veilleront aussi à ne pas laisser dans leur matériel, ni conserver sur eux, des objets ou documents se rapportant à leur examen du jour et pouvant passer comme « compromettants ». (Ce matériel sera précisé par chaque professeur avant les TS et reprécisé sur le questionnaire). Les documents autorisés pour présenter l’examen ne seront pas annotés. A noter qu’il ne sera pas question de se prêter lors de l’examen, atlas, livre d’histoire, calculatrice, compas ou tout autre objet que ce soit. Les professeurs surveillants ont la consigne stricte d’interdire de tels contacts. Le but est de former tous les élèves à se présenter comme il convient à une épreuve. Il est vivement recommandé aux élèves de vérifier :
  • si le questionnaire qui leur a été distribué leur est bien destiné,
  • s’il n’y a pas de question(s) au verso du questionnaire,
  • si la numérotation des questions suit.
  • En cas d’absence le jour d’un T.S., les parents ou l’élève majeur contactera l’école et/ou l’éducateur référent au plus vite. Le certificat médical, et lui seul, est de rigueur pour justifier une absence à un ou plusieurs TS. L’élève prend contact dès son retour avec son responsable de degré pour voir comment pallier sa non-présentation de TS. Si l’élève est malade lors d’un TS et qu’il choisit cependant de le réaliser en acceptant son questionnaire d’examen, les résultats obtenus à son TS seront valides.
  • L’élève qui s’absenterait la veille d’un TS doit obligatoirement être couvert par un certificat médical. Le lycée ne peut en effet cautionner que l’élève prolonge son temps d’étude comme bon lui semble.
  • En cas de fraude ou tentative de fraude, la sanction est le « zéro » pour l’élève concerné mais également pour l’élève qui aide. Cette règle sera rigoureusement appliquée. Pendant la période d’examens, il sera interdit aux élèves d’utiliser des calculatrices alphanumériques, des GSM, Smartphones, montres liées aux GSM ou tout autre appareil électronique.

Pour les élèves de première et deuxième années :

  • La matinée est coupée en deux parties avec la récréation à 10h10.
  • Les élèves qui ont terminé avant la fin doivent prévoir de la lecture. Ils restent en classe jusqu’à 12h10.

Pour les élèves des deuxième et troisième degrés :

  • Il n’y a pas d’interruption durant les T.S. La collation se prend après le T.S.
  • À 11h20, les élèves du 2è degré sont autorisés à quitter le Lycée, pour autant que les parents aient marqué leur accord.
  • À 10h30, les élèves du 3è degré sont autorisés à quitter le Lycée, pour autant que les parents aient marqué leur accord.
  • Les élèves qui ont un seul examen de 2h doivent le remettre au plus tard à 10h30.
  • Les élèves qui font l’objet d’un licenciement avant 12h10 percevront cette latitude comme une marque de confiance de l’école envers eux. Ils auront dès lors à cœur de ne pas trainer, ni dans les couloirs, où il leur est demandé de rester silencieux, ni aux abords immédiats du Lycée (des contrôles seront effectués). Ils mettront à profit le temps récupéré pour rentrer au plus vite chez eux et préparer harmonieusement leur(s) examen(s) futur(s).

Nous insistons sur le fait que :

  • le Lycée se réserve le droit de priver un élève de licenciement en cas d’infraction grave, et ce, même si les parents ont accordé le licenciement ;
  • tout contrevenant au présent règlement s’expose à des sanctions disciplinaires.

T.S. oraux :

Les élèves arriveront un quart d’heure avant le T.S. et quitteront immédiatement après leur T.S., sauf avis contraire du professeur. Lors de leur déplacement à l’intérieur des bâtiments scolaires, ils observeront le silence.

Durant les T.S. oraux, les élèves sont tenus de soigner leur présentation. Il y a, en effet, des évènements dans la vie de chacun où il convient de s’habiller pour la circonstance. A cette occasion, une élégance sobre et classique est de mise. Les élèves auront le choix de se présenter en uniforme impeccable (en excluant les t-shirts et autres polos et privilégiant les chemises et chemisiers) ou, de revêtir pour les garçons, le veston et la cravate ; pour les filles le tailleur classique. Les élèves veilleront à respecter toujours les couleurs sobres en référence avec l’uniforme.

3.8. ABSENCE À UN T.C. OU À UN T.S.

En plus de ce qui est écrit ci-dessus à propos de l’absence d’un élève à un T.S., il est possible qu’un professeur estime ne pas avoir besoin de cette épreuve pour évaluer l’élève : la prestation habituelle de ce dernier permettant au professeur de lui reconnaitre une évaluation positive.
L’absence non justifiée par un certificat médical à un TC et TS ou le jour avant le TC/TSD sera sanctionnée par un zéro et considérée comme absence injustifiée.
Il appartient à l’élève qui veut « lever le zéro à un TC » de contacter au plus vite le professeur de la branche qui – sur base du motif – autorisera ou non l’élève à représenter le TC selon les modalités (jour, date, heure) précisées par le professeur.

Si un élève n’a pas pu présenter un T.C. pour l’une ou l’autre raison valable, Il pourra ou devra le passer, soit au premier jour de son retour, soit le mercredi après-midi qui suit son retour, soit au premier cours de la branche du T.C. auquel l’élève sera présent.
Si l’absence à un T.S. ou un T.C. n’est pas justifiée, la cote « zéro » est attribuée.

4. CONSEIL DE CLASSE

4.1. DÉFINITION

Par classe est institué un Conseil de classe.

Le Conseil de classe désigne l’ensemble des membres du personnel directeur et enseignant chargés de former un groupe déterminé d’élèves, d’évaluer leur formation et de se prononcer sur leur passage dans l’année supérieure.
Ces Conseils de classe se réunissent sous la présidence du chef d’établissement ou de son délégué. Un membre du centre PMS ainsi que les éducateurs concernés peuvent y assister avec voix consultative. Le Conseil de classe a non seulement un rôle d’accompagnement mais également d’orientation des élèves.

4.2. MISSIONS AU LONG DE L’ANNÉE SCOLAIRE

• En début d’année : le Conseil de classe se réunit pour établir un premier diagnostic des forces et des faiblesses de l’élève, être informé du profil et du parcours pédagogiques de l’élève.

• En cours d’année scolaire : le Conseil de classe est amené à faire le point sur la progression des apprentissages, sur l’attitude du jeune face au travail, sur ses réussites et ses difficultés. Il analyse essentiellement les résultats obtenus et donne alors des conseils via le bulletin ou le journal de classe, et cela dans le but de favoriser la réussite. Enfin, le Conseil de classe peut être réuni à tout moment pour traiter de situations disciplinaires particulières ou pour donner un avis dans le cadre d’une procédure d’exclusion d’un élève.

• En fin d’année ou de degré : le Conseil de classe exerce une fonction délibérative et se prononce sur le passage dans l’année supérieure, en délivrant des attestations d’orientation A, B ou C. En cas d’attribution d’AOA ou d’AOB, le Conseil peut aussi imposer l’un ou l’autre travail de vacances et/ou examen de rattrapage qui ne conditionne pas le passage de classe (de la 2e à la 5e année). Il se prononce à partir d’une évaluation sommative dans l’ensemble des cours, même si certains de ceux-ci ne font pas l’objet d’une évaluation certificative.

Les décisions du Conseil de classe sont collégiales, solidaires et dotées d’une portée individuelle.

Le Conseil de classe fonde son appréciation sur les informations qu’il est possible de recueillir sur l’élève. Ces informations peuvent concerner les études antérieures, les résultats d’épreuves organisées par les professeurs, des éléments contenus dans le dossier scolaire ou communiqués par le centre PMS ou des entretiens éventuels avec les parents.

Les réunions du Conseil de classe se tiennent à huis clos. Tous les participants ont le devoir de réserve sur les débats qui ont amené la décision, ce qui n’empêche pas d’expliciter les motivations de celle-ci.

4.3. COMMUNICATION DES DECISIONS DU CONSEIL DE CLASSE

• A la fin des délibérations du Conseil de classe, le titulaire prend contact au plus tôt avec les parents des élèves qui se sont vu délivrer une AOB ou AOC. Il est possible aussi que le titulaire convoque tous les élèves, avant la remise du bulletin, pour communiquer oralement à chaque élève la décision prise par le Conseil de classe.
• Le soir même de la remise des bulletins, une réunion est organisée à partir de 17 heures permettant aux parents et aux élèves de rencontrer les titulaires de classe, professeurs de branches et direction. Ce soir-là, dont la date est communiquée par les éphémérides distribuées en début de trimestre, les parents peuvent consulter, autant que faire se peut, en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute preuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe.
Personne ne peut consulter les épreuves d’un autre élève.
L’élève qui se voit imposer un examen de rattrapage et/ou un travail de vacances doit, avec ses parents, venir consulter son épreuve de juin lors de cette réunion.

Un bulletin de fin de trimestre et à plus forte raison celui de fin d’année se doit d’être retiré par l’élève lui-même ou l’un de ses parents. Il ne sera pas remis à un tiers.
C’est par une note dans le bulletin qu’est communiquée officiellement, aux élèves et aux parents, l’attestation d’orientation (A, B, ou C) décidée par le Conseil de classe pour chaque élève.

4.4. CONTESTATION D’UNE DÉCISION D’UN CONSEIL DE CLASSE

Conciliation interne :

• Les parents des élèves ou les élèves majeurs eux-mêmes concernés par une attestation B ou C ont le droit d’introduire une demande de conciliation interne.
• Les parents de l’élève ou l’élève majeur qui souhaitent introduire une demande de conciliation interne auront préalablement rencontré les professeurs des branches en échec, auront consulté leurs copies de TS et se seront informés sur les causes de l’échec, sur les motifs de la décision.
• La contestation peut être déjà exprimée ce soir-là. Elle doit être introduite par écrit auprès de la direction en précisant ce qui est contesté et les motivations qui, aux yeux des parents, fondent la contestation. A cette occasion, un accusé de réception est remis aux parents.
• Pour instruire la demande de contestation, la direction se prononce d’abord sur la recevabilité de la plainte. Eventuellement, elle convoque une commission locale. En cas de communication d’élément neuf par rapport aux données fournies en délibération, ou de vice de forme, la direction convoquera un nouveau Conseil de classe pour qu’il reconsidère sa décision à la lumière de nouvelles informations. Seul le Conseil de classe est habilité à prendre une nouvelle décision.

Recours externe :

Dans les 10 jours de la réception de la notification de la décision suite à la procédure interne, les parents peuvent introduire un recours contre la décision du Conseil de classe auprès d’un Conseil de recours installé auprès de l’Administration générale de l’enseignement et de la recherche scientifique, Direction générale de l’Enseignement obligatoire.
Le recours est formé par l’envoi à l’Administration d’une lettre recommandée comprenant une motivation précise et, éventuellement, toute pièce de nature à éclairer le Conseil. Ces pièces ne peuvent pas comprendre des documents relatifs à d’autres élèves.
L’introduction du recours se fera à l’adresse suivante :

Service de la Sanction des études
Conseil de recours, bureau 1F140
Rue Adolphe Lavallée, 1
1080 Bruxelles

Un double de ce courrier sera adressé par recommandé à la direction de l’établissement, le jour même de l’envoi à l’Administration.
Il convient de bien noter que le recours externe ne peut être sollicité qu’après avoir contesté, au sein même de l’école, la décision du Conseil de classe.
Sans conciliation interne, il n’y a pas de recours externe possible !

5. COMPOSITION, MISSIONS PARTICULIERES ET MODALITES D’ACTION DU CONSEIL DE CLASSE AU 1ER DEGRE DANS LE CADRE DU PIA

5.1. COMPOSITION

Le Conseil de classe en charge de l’élaboration d’un PIA peut associer à ses travaux des membres du Conseil de classe d’origine de l’élève. L’intervention éventuelle de membres extérieurs se limite donc à cette mission d’élaboration des PIA.

5.2. COMPETENCES ET MISSIONS PARTICULIERES

Au 1er degré, le Conseil de classe élabore un Plan Individualisé d’Apprentissage (PIA) à l’intention de tout élève du premier degré qui connaitrait des difficultés dans l’acquisition des compétences attendues. L’établissement scolaire associe dans la mesure du possible les parents, tant à son élaboration qu’à son ajustement, sa suspension ou sa clôture. Cet outil permet aux élèves concernés de combler des lacunes constatées et les aidera à s’approprier des stratégies d’apprentissage plus efficaces.

Pour y parvenir, le Conseil de classe énumère des objectifs particuliers à atteindre durant une période déterminée et prévoit des activités spécifiques de remédiation, de remise à niveau ou de structuration des acquis. Le plan précise les modalités organisationnelles instaurées pour les atteindre et, le cas échéant, les modifications temporaires à apporter à la grille hebdomadaire de l’élève ; ainsi, le Conseil de classe peut décider d’ajouter une ou deux périodes supplémentaires de remédiation au-delà de l’horaire prévu par la grille horaire habituelle.

Le PIA évoluera en fonction des observations du Conseil de classe ; il pourra dès lors être ajusté ou suspendu à tout moment.

Chaque élève bénéficiant d’un PIA se voit désigner un référent parmi les membres du Conseil de classe.

Un PIA peut également être élaboré pour tout élève du 1er degré, sur recommandation du centre PMS, du Conseil de classe ou sur demande des parents.

Dans le cadre du PIA, le Conseil de classe se réunit au moins trois fois par année scolaire : au début de l’année scolaire, avant le 15 janvier et au début du troisième trimestre.

Le Conseil de classe examine la situation des élèves dont il estime qu’ils rencontrent des difficultés particulières d’apprentissage ou éprouvent des besoins spécifiques et, en particulier, celle des élèves à qui un PIA a été attribué.

Le Conseil de classe a pour mission d’évaluer les progrès et les résultats des élèves bénéficiant d’un PIA et, le cas échéant, d’apporter à leur PIA les ajustements nécessaires.

Les PIA seront joints au dossier des élèves.

5.3. MODALITE DE PRISE DE DECISION DU CONSEIL DE CLASSE

Le Conseil de classe fonde son appréciation en évaluant les acquis sur base de toutes les informations qu’il lui est possible de réunir sur l’élève :
• les études antérieures ;
• des résultats d’épreuves organisées par les professeurs ;
• des éléments contenus dans le dossier scolaire ou communiqués par le centre psychomédicosocial ;
• des entretiens éventuels avec l’élève et les parents ;
• les épreuves de qualification pour les élèves inscrits dans un parcours qualifiant ;
• le PIA (le cas échéant).

Cette analyse se fait également en mettant en perspective la situation de l’élève dans son parcours scolaire global.

6. NOTION D’ELEVE REGULIER ET SES CONSEQUENCES

L’expression « élève régulier » désigne l’élève qui, répondant aux conditions d’admission de l’Arrêté Royal du 29 juin 1984, tel que modifié, est inscrit pour l’ensemble des cours d’un enseignement, d’une section ou d’une orientation d’études déterminée et en suit effectivement et assidûment les cours et exercices, dans le but d’obtenir, à la fin de l’année scolaire, les effets de droit attachés à la sanction des études.

A défaut de remplir une ou plusieurs conditions pour être « élève régulier », l’élève sera dit « élève libre ».

De plus, perd la qualité d’élève régulier celui qui, à partir du deuxième degré de l’enseignement secondaire, compte, au cours d’une même année scolaire, plus de 20 demi-jours d’absences injustifiées (Voir règlement d’ordre intérieur).

L’inscription d’un élève libre dans un établissement relève de l’appréciation du chef d’établissement et est soumis au contrat liant l’école et l’élève ou ses parents, s’il est mineur.

Un élève libre ne peut pas obtenir le rapport sur les compétences acquises en 1re année A ou une attestation A, B ou C. De même, le certificat du 2e degré de l’enseignement secondaire et le CESS ne peuvent pas lui être délivrés. Le chef d’établissement informera par écrit l’élève et ses parents de son statut et des conséquences qui en découlent.

7. CONTACTS ENTRE L’ECOLE ET LES PARENTS

Les parents peuvent rencontrer les directions de l’établissement, les éducateurs, le titulaire de classe ou tout professeur de branche, la coordinatrice pédagogique en demandant rendez-vous, au moyen du journal de classe, ou en assistant aux réunions de parents prévues aux éphémérides - soirée de contact en septembre pour les 1res, en octobre pour les autres niveaux - soirée de bulletin de novembre, janvier ou juin.

Des contacts peuvent également être sollicités soit par les parents soit par les élèves auprès du centre PMS – psycho-médico-social – lors des permanences assurées au Lycée et communiquées par les éphémérides.
Le centre peut également être contacté au n° 02/512.87.17

7. DISPOSITIONS FINALES

Le présent règlement des études ne dispense pas les élèves et leurs parents de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.

Au cas où un élève majeur voudrait user de son droit légal et signer lui-même son bulletin, rédiger ses motifs d’absence et autres documents, nous lui demandons néanmoins de solliciter la signature de ses parents et de respecter les projets et règlements du Lycée.
A ses parents, avec lesquels nous désirons rester en relation, nous demandons de demeurer solidaires avec le Lycée.